Sites Web : Métropole : "Modernisation, simplification" - Elus communistes et apparentés de Vénissieux

Publié le vendredi 10 octobre 2008

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Métropole : "Modernisation, simplification"

Janvier 2015

La loi sur les Métropoles s’appelle « Loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles » (MAPTAM). Un nom d’une simplicité qui modernise le vocabulaire à défaut de moderniser la justice et l’égalité des territoires. On en voit les premiers effets avec le transfert (…)

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