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Articles syndiqués tirés de ce site

"Appel de Nagasaki pour l’abolition des armes nucléaires et une paix mondiale durable": Octobre 2017, par ocastex
Vœu de soutien à l’association française des communes, départements et régions pour la Paix, maires pour la Paix France, voté à l’unanimité par le conseil municipal d’Allonnes (72) réuni le 27 septembre 2017 : « APPEL DE NAGASAKI POUR L’ABOLITION DES ARMES NUCLEAIRES ET UNE PAIX MONDIALE (…)
Les députés communistes ne laisserons pas détruire la Sécurité sociale solidaire: Octobre 2017, par ocastex
La Ministre de la Santé, Agnès Buzyn, a dévoilé le 28 septembre dernier[ le projet de budget 2018 pour la Sécurité sociale. >https://www.economie.gouv.fr/presentation-projet-loi-financement-securite-sociale-plfss-2018] Ce budget, placé sous le sceau de l’austérité, constituerait l’acte I d’un (…)
L’Assemblée des Départements de France demande la mise en place d’un moratoire sur le financement du logement social: Octobre 2017, par ocastex
Après le Congrès de l’Union sociale de l’habitat : Les Départements de France solidaires Alors que le gouvernement souhaite relancer la croissance en s’appuyant sur un grand plan d’investissement, les Départements de France soulignent combien les décisions prises par l’Etat pour le financement (…)
La Cour des comptes demande un contrôle plus strict des EPL: Octobre 2017, par ocastex
Dans un référé publié sur son site, la Cour des comptes passe au crible les insuffisances du cadre juridique et comptable des entreprises publiques locales (EPL). Les chambres régionales et territoriales des comptes ont contrôlé depuis 2015 près de cinquante sociétés d’économie mixte locales. À (…)
Etude sur la filière éolienne française : bilan, prospective et stratégie: Octobre 2017, par ocastex
L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) publie une vaste étude sur l’énergie éolienne en France. Fin 2016, l’éolien fournit 3,9% de la production électrique française. Après avoir fait un état des lieux du parc éolien, une évaluation de la politique de soutien à (…)
Réforme territoriale : L’avenir du Val-de-Marne ne peut pas se passer de la consultation de la population: Octobre 2017, par ocastex
Christian Favier, président du Val-de-Marne a réagi à la position du Président de la Métropole qui pointe du doigt les Conseils départementaux comme échelons responsables du « millefeuille territorial » et à celle de la Maire de Paris qui serait à présent favorable à une répartition des (…)
Montreuil se prononce pour que l’EPT Est-Ensemble décide de ne pas ré-adhérer au SEDIF au 31 décembre 2017: Octobre 2017, par ocastex
Aujourd’hui, la loi « NOTRe » demande à chaque Etablissement Public Territorial(EPT) et aux villes les constituant de se prononcer, avant le 31 décembre 2017 sur leur ré-adhésion au SEDIF. Il s’agit là d’une opportunité pour nos villes de ré-interroger leur système d’approvisionnement en eau : (…)
Ecole : Quels Bilans des politiques menées ? Quelles perspectives ?: Octobre 2017, par ocastex
Objectifs : □ Appréhender des éléments de bilan des politiques nationales menées ces dernières années en termes d’éducation, notamment sous l’angle de la lutte proclamée contre les inégalités scolaires et des conséquences vécues par les élèves et les acteurs de l’Education. □ Examiner les (…)
Mécanismes et enjeux dans les attributions de logement: Octobre 2017, par ocastex
Objectifs : Comprendre le rôle des acteurs de l’attribution et identifier enjeux, voire les rapports de forces, à l’échelle du territoire, du bailleur et de la commission d’attribution. La commission d’attribution de logements est au centre des défiances alors qu’elle n’arrive qu’en conclusion (…)
Rsi et forfait hospitalier dans le PLFSS 2018 : la réaction de la Mutualité Française: Octobre 2017, par ocastex
Le communiqué de la Mutualité Française Dès le 1er janvier 2018, le Rsi sera supprimé et la protection sociale des travailleurs indépendants basculera dans le régime général. Le Projet de loi de finances de la sécurité sociale pour 2018, annonce la disparition, courant 2020, des organismes (…)