Articles syndiqués tirés de ce site

Philippe Rio sur France Inter : arrêtons de penser que la politique de la ville va tout régler

Avril 2018, par ocastex

À deux semaines de la remise du plan Borloo sur la politique de la ville, les élus de banlieue se sentent plus que jamais délaissés par l’Etat. Parmi de nombreux exemples : les élus de Seine-Saint-Denis écrivaient à Emmanuel Macron pour s’inquiéter du "danger que court la rénovation urbaine du (…)

Présentation du déroulé de la formation « Définir un plan climat-air-énergie territorial »

Avril 2018, par ocastex

S’INSCRIRE François Bertrand, Chercheur associé à l’équipe Construction Politique et Sociale des Territoires (CoST – UMR 6173 CITERES) à Tours : Rappel des caractéristiques des causes principales du changement climatique et de son évolution (vidéo). Les caractéristiques du « problème climat » : (…)

Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2018

Avril 2018, par ocastex

Une note de la DGCL du 26 mars 2018, a pour objet de présenter les informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2018 et les nouvelles dispositions afférentes à la fiscalité locale prévues notamment par la loi de finances pour 2018 et par la lois de finances (…)

Collectivités territoriales : l’investissement public local est-il en risque ?

Avril 2018, par ocastex

Une étude du groupe bancaire BPCE montre que les collectivités ont sacrifié l’investissement sans parvenir à se désendetter. « Sa relance devrait rester limitée et ne profiter qu’à une poignée de territoires » affirme le groupe. Des stratégies divergentes selon les territoires : •Le (…)

Etablissements privés hors contrat : une proposition de loi renforce le contrôle exercé par le maire

Avril 2018, par ocastex

Le texte définitif de la Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 29 mars 2018. De quoi s’agit-il ? L’ouverture d’un établissement privé (…)

Accord entre la majorité du Sénat et le gouvernement pour la casse du service public ferroviaire

Avril 2018, par ocastex

Dans un communiqué publié le 29 mars, Eliane Assassi (groupe CRCE Sénat) dénonce la proposition de loi Maurey qui" témoigne de la course contre la montre, engagée par la majorité sénatoriale, pour être la première chambre à entériner l’ouverture à la concurrence et les changements de statut au (…)

Défense du caractère national du baccalauréat, la ville de Montreuil s’engage.

Mars 2018, par ocastex

Alors que le gouvernement souhaite réformer totalement le baccalauréat, la ville de Montreuil, lors de son conseil municipal du 28 mars 2018, a adopté un vœu visant à défendre le caractère national du baccalauréat, de façon à ce qu’il conserve la même valeur, quel que soit l’établissement, la (…)

Formations d’avril au CIDEFE

Mars 2018, par ocastex

Mardi 3 avril 2018 · Montreuil (93) Logement social, une histoire française Objectif : faire un point large du mouvement HLM (historique, juridique, fonctionnement, organisation et lien avec ses partenaires) et son actualité. Intervenant : Sébastien JOLIS, chercheur spécialiste du logement (…)

Accompagnement des réfugiés : Qui est responsable ?

Mars 2018, par ocastex

Le groupe des élu.e.s communistes et républicains de l’Agglomération du Mans réclament, par communiqué le retrait du projet de Loi Colomb-Macron. Cette Loi « multipliera les obstacles dans le parcours du combattant des demandeurs d’asile, souvent livrés à eux-mêmes. », le gouvernement « veut (…)

La ville de Tarnos (40) refuse d’appliquer le jour de carence

Mars 2018, par ocastex

Dans une délibération de la séance du 27 mars 2018, le conseil municipal de la ville de Tarnos (40) condamne avec force la décision gouvernementale relative au non-versement de la rémunération au titre du premier jour de congé de maladie des agents publics civils et militaires et décide de ne (…)